Déposée le 11 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) INVEKO-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROANNE),
la marque française « DAVICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INVEKO-FRANCE domicilié(e) 42590 ST PRIEST LA ROCHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame S. PERROTON - France.
La marque DAVICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639070.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVEKO-FRANCE (S.A.) - 42590 ST PRIEST LA ROCHE - France
Madame S. PERROTON - France
Inscription le 25 septembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°56449 - Publication au BOPI 1991-09-25
Produits chimiques destinés à l'Industrie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels). Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, semences, plantes vivaces et fleurs naturelles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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